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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Clarenceville

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Clarenceville (Montérégie), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 50 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Clarenceville sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
50
décisions foncières analysées
128
documents municipaux lus
Depuis 2021
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Clarenceville

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 128 documents lus
Règlements47
Procès-verbaux26
Ordres du jour25
Avis publics25
Sommaires décisionnels5
Corpus lu et classé par TaParcelle à Clarenceville depuis 2021. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Clarenceville
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis (en cours d'ajout)
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Clarenceville. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Clarenceville.

Ordre du jour7 juillet 2026 · Conseil municipal
DÉBLOQUE
Modification de la résolution 2026-04-106 — Acquisition des chemins appartenant à Baywoods Development inc.

Modification de la résolution 2026-04-106 concernant l'acquisition des chemins appartenant à Baywoods Development inc.

Nature
Acquisition de terrain
Stade
Adoption
Localisation
Domaine Glory
DÉBLOQUE
Installation de deux lampadaires — Domaine Glory

Installation de deux lampadaires dans le Domaine Glory.

Nature
Urbanisme
Stade
Annonce
Localisation
Domaine Glory
DÉBLOQUE
Octroi de contrat — Aquatech — Mise en marche et opération du poste de surpression

Octroi de contrat à Aquatech pour la mise en marche et l'opération du poste de surpression.

Nature
Prolongement de services
Stade
Annonce
Règlement14 avril 2026 · Conseil municipal
RESTREINT
Adoption du règlement n° 2026-679 concernant les droits de mutations immobilières sur les immeubles dont la base d'imposition excède 500 000 $

Adoption du règlement 2026-679 fixant des taux de droits de mutation immobilière majorés pour les tranches d'imposition excédant 500 000 $ (2 % pour 500 k$-750 k$, 2,5 % pour 750 k$-1 M$, 3 % au-delà de 1 M$) et instaurant un droit…

Nature
Urbanisme
Stade
Adoption
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 4 points tirés de 2 documents, sur 50 décisions foncières analysées à Clarenceville
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Clarenceville avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Clarenceville classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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En médiane, le signal apparaît 250 jours avant le permis
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