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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Lévis

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Lévis (Chaudière-Appalaches), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 384 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Lévis sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
384
décisions foncières analysées
467
documents municipaux lus
Depuis 2012
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Lévis

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 467 documents lus
Procès-verbaux391
Ordres du jour67
Documents municipaux6
Sommaires décisionnels3
Corpus lu et classé par TaParcelle à Lévis depuis 2012. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Lévis
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Lévis. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Lévis.

Procès-verbal14 juillet 2026 · Conseil municipal
DÉBLOQUEL0054 → L0054
Adoption du Règlement RV3600 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement — suppression de la superficie maximale de plancher et…

Adoption du règlement RV3600 qui supprime la superficie maximale de plancher pour la classe C700 et augmente la hauteur maximale à 4 étages (18 m) pour les classes C700 et L300 dans la zone L0054.

Nature
Changement de zonage
Stade
Adoption
DÉBLOQUEH1920 → H1920
Adoption du Règlement RV3606 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 — retrait de la densité nette minimale dans la zone H1920, rue des Gadelles, secteur…

Adoption du règlement RV3606 retirant la densité nette minimale de la grille des spécifications de la zone H1920 pour tous les usages autorisés.

Nature
Changement de zonage
Stade
Adoption
Localisation
Breakeyville
DÉBLOQUEH0865 → H0865
Adoption du Second projet de règlement RV3613 — ajout de l'habitation trifamiliale isolée (H7) dans la zone H0865, route des Rivières, secteur…

Second projet de règlement RV3613 ajoutant la classe H7 (habitation trifamiliale isolée) à la zone H0865 sur la route des Rivières.

Nature
Changement de zonage
Stade
Second projet
Localisation
Saint-Étienne-de-Lauzon
Ordre du jour14 juillet 2026 · Conseil municipal
NEUTRE
Régularisation du titre de propriété d'une partie de l'assiette de la rue Georges (partie du lot 6 362 263 du cadastre du Québec, secteur Pintendre)

Régularisation du titre de propriété d'une partie de l'assiette de la rue Georges touchant une partie du lot 6 362 263, secteur Pintendre.

Nature
Urbanisme
Localisation
Pintendre
DÉBLOQUE
Désaffectation de l'utilité publique du lot 5 955 618 du cadastre du Québec (rue Saint-Joseph, secteur Lévis)

Désaffectation de l'utilité publique du lot 5 955 618 (rue Saint-Joseph, secteur Lévis).

Nature
Urbanisme
Localisation
Lévis
NEUTRE
Bail à intervenir avec Astral media affichage, s.e.c. (panneaux-réclame numériques) et confirmation relative à l'utilisation de parties de lots

Bail avec Astral media affichage pour panneaux-réclame numériques et confirmation d'utilisation de parties de lots.

Nature
Urbanisme
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 6 points tirés de 2 documents, sur 384 décisions foncières analysées à Lévis
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Lévis avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Lévis classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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