TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Noyan (Montérégie), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 7 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.
Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Noyan.
Demande de dérogation mineure au règlement de lotissement n° 443 pour autoriser la subdivision d'un lot non desservi de 3 192,9 m² en deux lots de 1 596,5 m² et la construction d'une habitation unifamiliale isolée sur un lot dérogatoire…
Le conseil municipal de Noyan tiendra une séance extraordinaire pour considérer une demande du MAMH visant à modifier l'article 3 du règlement d'emprunt RE-2024-01.
Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Noyan classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.