TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Roxton Falls (Montérégie), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 119 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.
Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Roxton Falls.
Adoption par le conseil municipal le 4 mai 2026 d'un règlement distinct pour autoriser l'usage « habitation unifamiliale jumelée » (classe A-2) dans la zone 122. Soumis à l'approbation référendaire des personnes habiles à voter des zones…
Adoption par le conseil municipal le 4 mai 2026 d'un règlement distinct pour autoriser l'usage « habitation unifamiliale jumelée » dans une nouvelle zone 125 créée par le règlement no 06-2026. Soumis à l'approbation référendaire des zones…
Adoption par le conseil municipal le 4 mai 2026 d'un règlement distinct modifiant la marge de recul avant maximale pour la zone 122. Soumis à l'approbation référendaire des zones 103, 105 et 122 (le texte mentionne 103, 105 et 122 dans la…
Adoption du premier projet de règlement 06-2026 modifiant le règlement de zonage 265-2003 pour créer trois nouvelles zones (124, 125, 126) et agrandir la zone 307 à même les zones 103 et 122 sur les lots 6 030 955 et 3 842 061, en suivi de…
Ajout d'une note particulière à la zone 103 : marge de recul avant maximale de 10 mètres.
Ajout de l'usage résidentiel « unifamiliale jumelée » (A-2) dans la zone 122 et ajout d'une marge de recul avant maximale de 10 mètres.
Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Roxton Falls classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.