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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Sainte-Barbe

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Sainte-Barbe (Montérégie), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 40 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Sainte-Barbe sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
40
décisions foncières analysées
46
documents municipaux lus
Depuis 2024
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Sainte-Barbe

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 46 documents lus
Procès-verbaux26
Ordres du jour20
Corpus lu et classé par TaParcelle à Sainte-Barbe depuis 2024. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Sainte-Barbe
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis (en cours d'ajout)
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Sainte-Barbe. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Sainte-Barbe.

Procès-verbal8 décembre 2025 · Conseil municipal
NEUTRE
Adoption des prévisions budgétaires 2026

Adoption du budget 2026 de 5 163 486 $ incluant les dépenses en urbanisme (229 122 $), en infrastructures d'égout/aqueduc (1 211 661 $) et en transport/voirie (811 117 $).

Nature
Urbanisme
Stade
Adoption
NEUTRE
Adoption du programme triennal des immobilisations 2026-2027-2028

Adoption du programme des dépenses en immobilisations pour les années 2026-2027-2028. Le procès-verbal ne reproduit pas le tableau détaillé des projets.

Nature
Urbanisme
Stade
Adoption
NEUTRE
Adoption du projet de règlement de taxation 2026-01 — taux de taxes et tarifications 2026

Adoption du projet de règlement 2026-01 fixant les taux de taxation foncière (0,47 $/100 $ d'évaluation), les compensations pour services (ordures, compostage, écocentre, canaux, aqueduc, égout) et les remboursements d'emprunts par…

Nature
Urbanisme
Stade
Premier projet
Procès-verbal1er décembre 2025 · Conseil municipal
DÉBLOQUE
Règlement d'emprunt 2025-05 – Prolongement réseau aqueduc et égout avenue Marcel (236 000$)

Adoption du règlement d'emprunt de 236 000$ pour l'acquisition des conduites de prolongement du réseau d'aqueduc et d'égout sur l'avenue Marcel auprès du promoteur 9228-1229 Québec Inc., incluant une taxe de secteur pour rembourser…

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Adoption
Localisation
avenue Marcel
DÉBLOQUE
Projet de résolution – Demande PPCMOI 2025-001 – Projet de marina (Location Francs-Tireurs Inc.)

Acceptation du projet de résolution PPCMOI 2025-001 pour un projet de marina avec 60 emplacements de quai sur les lots 3 075 411 et 2 845 094 (île au nord-est de la 38e Avenue), en dérogation au zonage (usage C4 non autorisé, double usage…

Nature
PPCMOI
Stade
Premier projet
Localisation
île au nord-est de la 38e Avenue
NEUTRE
Consultation publique – Projet PPCMOI 2025-001 – Projet de marina

Annonce d'une consultation publique le 8 décembre 2025 à 17h00 sur le projet de résolution PPCMOI 2025-001 pour le projet de marina.

Nature
PPCMOI
Stade
Consultation publique
Localisation
île au nord-est de la 38e Avenue
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 6 points tirés de 2 documents, sur 40 décisions foncières analysées à Sainte-Barbe
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Sainte-Barbe avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Sainte-Barbe classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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En médiane, le signal apparaît 250 jours avant le permis
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