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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Sainte-Clotilde

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Sainte-Clotilde (Montérégie), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 93 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Sainte-Clotilde sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
93
décisions foncières analysées
196
documents municipaux lus
Depuis 2021
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Sainte-Clotilde

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 196 documents lus
Procès-verbaux72
Ordres du jour61
Avis publics41
Règlements14
Sommaires décisionnels8
Corpus lu et classé par TaParcelle à Sainte-Clotilde depuis 2021. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Sainte-Clotilde
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis (en cours d'ajout)
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Sainte-Clotilde. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Sainte-Clotilde.

Ordre du jour15 juin 2026 · Conseil municipal
NEUTRE
5.2 Cession du terrain complet annexé au stationnement de l'école

Cession par la municipalité du terrain complet annexé au stationnement de l'école.

Nature
Vente de terrain
Stade
Annonce
NEUTRE
5.7 Retrait administratif du Règlement d'emprunt 534-2026

Retrait administratif du Règlement d'emprunt 534-2026.

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Annonce
DÉBLOQUE
5.8 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement d'emprunt 535-2026

Avis de motion et dépôt du projet de Règlement d'emprunt 535-2026.

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Avis de motion
Procès-verbal19 mai 2026 · Conseil municipal
NEUTRE
Consultation publique sur les projets de règlements d'urbanisme — zonage 470-04, lotissement 472-04, plan d'urbanisme 471-09

Tenue de l'assemblée de consultation publique sur les projets de modifications aux règlements de zonage (470-04), de lotissement (472-04) et du plan d'urbanisme (471-09). Aucun citoyen présent, aucune question reçue.

Nature
Changement de zonage
Stade
Consultation publique
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 4 points tirés de 2 documents, sur 93 décisions foncières analysées à Sainte-Clotilde
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Sainte-Clotilde avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Sainte-Clotilde classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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En médiane, le signal apparaît 250 jours avant le permis
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