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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Boischatel

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Boischatel (Capitale-Nationale), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 107 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Boischatel sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
107
décisions foncières analysées
121
documents municipaux lus
Depuis 2021
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Boischatel

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 121 documents lus
Procès-verbaux118
Ordres du jour3
Corpus lu et classé par TaParcelle à Boischatel depuis 2021. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Boischatel
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis (en cours d'ajout)
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Boischatel. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Boischatel.

Ordre du jour6 juillet 2026 · Conseil municipal
DÉBLOQUE
Adoption du Règlement numéro 2026-1232 ayant pour objet de rendre publiques les sections des rues de la Randonnée, du Sentier et de l'avenue de Charleville

Adoption d'un règlement rendant publiques les sections des rues de la Randonnée, du Sentier et de l'avenue de Charleville.

Nature
Ouverture de rue
Stade
Adoption
DÉBLOQUE
Adoption du Règlement numéro 2026-1236 créant une réserve financière pour le paiement des dépenses liées à la construction d'une côte entre le chemin des Mas…

Création d'une réserve financière pour la construction d'une côte reliant le chemin des Mas à l'avenue Royale.

Nature
Ouverture de rue
Stade
Adoption
NEUTRE
Adoption du deuxième projet de règlement numéro 2026-1234 modifiant le Règlement sur les permis et certificats (2014-975) et le Règlement de zonage (2014-976)…

Deuxième projet de règlement modifiant les règles de permis/construction, les dispositions sur les piscines et la terminologie des cours et lignes de lots dans les règlements d'urbanisme 2014-975 et 2014-976.

Nature
Changement de zonage
Stade
Second projet
Procès-verbal1er juin 2026 · Conseil municipal
DÉBLOQUE
Autorisation de signatures – Acquisition d'une parcelle du lot 6 720 456

La Municipalité acquiert une parcelle du lot 6 720 456 pour 127 753,50 $ plus taxes afin de l'utiliser à des fins de services municipaux.

Nature
Acquisition de terrain
Stade
Adoption
DÉBLOQUE
Radiation d'un avis d'imposition de réserve pour fins publiques sur le lot 4 208 514

Radiation de l'avis d'imposition de réserve pour fins publiques (inscription 21 151 101) et de son renouvellement (inscription 22 704 348) grevant le lot 4 208 514, imposée en 2014 pour une rue publique et infrastructures. La réserve est…

Nature
Réserve foncière
Stade
Adoption
DÉBLOQUE
Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2026-1232 — Rendre publiques les sections des rues de la Randonnée, du Sentier et de l'avenue de…

Avis de motion pour rendre publiques les sections des rues de la Randonnée, du Sentier et de l'avenue de Charleville. Projet de règlement déposé.

Nature
Ouverture de rue
Stade
Avis de motion
Localisation
rues de la Randonnée, du Sentier et avenue de Charleville
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 6 points tirés de 2 documents, sur 107 décisions foncières analysées à Boischatel
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Boischatel avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Boischatel classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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En médiane, le signal apparaît 250 jours avant le permis
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