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Intelligence foncière municipale

Décisions foncières, zonage et évaluation à Stoneham-et-Tewkesbury

TaParcelle lit chaque semaine les décisions du conseil de Stoneham-et-Tewkesbury (Capitale-Nationale), les classe selon leur effet sur le potentiel des terrains, et les montre sur une carte avec le dossier complet de chaque lot : valeur au rôle, zonage, transactions et contraintes. 89 décisions foncières y sont déjà analysées, chacune citée à la page exacte du document officiel.

Explorer Stoneham-et-Tewkesbury sur la carteCommencer l'essai de 48 h
Essai 48 h·Données publiques officielles·Chaque fait renvoie au PDF officiel
89
décisions foncières analysées
161
documents municipaux lus
Depuis 2023
profondeur de l'historique
Quotidienne
mise à jour, au fil des séances du conseil
Ce qu'on lit à Stoneham-et-Tewkesbury

Un corpus municipal complet, classé et cartographié

Répartition des 161 documents lus
Règlements79
Procès-verbaux50
Ordres du jour28
Sommaires décisionnels2
Document municipal1
Avis public1
Corpus lu et classé par TaParcelle à Stoneham-et-Tewkesbury depuis 2023. Les décisions à portée foncière sont ensuite analysées une à une.
Couches de données à Stoneham-et-Tewkesbury
Historique des décisions municipales
Transactions au Registre foncier (ventes et prix)
Valeur au rôle d'évaluation et sa trajectoire
Démographie du secteur (recensement)
Zonage cartographié et usages permis (en cours d'ajout)
Permis de construction en donnée ouverte (en cours d'ajout)
Source première : séances du conseil de Stoneham-et-Tewkesbury. On la lit pour vous, chaque semaine.
Aperçu de l'analyse

Ce qu'on a extrait des dernières séances

Chaque document du conseil est décomposé en points de décision classés selon leur effet sur le potentiel des terrains. Voici les plus récents à Stoneham-et-Tewkesbury.

Ordre du jour6 juillet 2026 · Conseil municipal
DÉBLOQUE
Autorisation de signatures - Protocole d'entente relatif au prolongement du réseau d'égout sanitaire dans le secteur des chemins du Hibou et Raymond-Lortie…

Autorisation de signatures pour un protocole d'entente visant le prolongement du réseau d'égout sanitaire dans le secteur des chemins du Hibou et Raymond-Lortie.

Nature
Prolongement de services
Stade
Adoption
Localisation
secteur des chemins du Hibou et Raymond-Lortie
DÉBLOQUE
Adoption du Règlement numéro 26-1125 pourvoyant au traitement du manganèse au puits de la Montagne (HM-2609) et décrétant un emprunt de 41 800 $ (point 9.6)

Dépôt du certificat confirmant la période d'enregistrement complétée pour le règlement d'emprunt de 41 800 $ visant le traitement du manganèse au puits de la Montagne (HM-2609).

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Entrée en vigueur
Localisation
puits de la Montagne
NEUTRE
Adoption du Règlement numéro 26-1122 pourvoyant au remplacement de la ventilation à la bibliothèque (IF-2609) et décrétant un emprunt de 172 000 $ (point 14.1)

Adoption d'un règlement d'emprunt de 172 000 $ pour le remplacement de la ventilation à la bibliothèque municipale (projet IF-2609).

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Adoption
Procès-verbal29 juin 2026 · Conseil municipal
NEUTRE
Adoption du Règlement numéro 26-1136 — Emprunt pour la réfection du stationnement du complexe municipal

Adoption d'un règlement d'emprunt de 466 444 $ pour la réfection du stationnement du complexe municipal, avec une contribution de 298 356 $ de la Résidence des Cantons-Unis.

Nature
Règlement d'emprunt
Stade
Adoption
NEUTRE
Contrat pour l'achat de poteaux et de luminaires — stationnement du complexe municipal (25 000 $)

Résolution autorisant le directeur des travaux publics à négocier un contrat de gré à gré pour l'achat de poteaux et luminaires pour le stationnement du complexe municipal, montant maximal de 25 000 $ taxes nettes.

Nature
Urbanisme
Stade
Adoption
APERÇUCeci n'est qu'un court extrait : 5 points tirés de 2 documents, sur 89 décisions foncières analysées à Stoneham-et-Tewkesbury
L'analyse complète de chaque décision comprend aussi :
Lots, adresses et zones visés par chaque décision, situés sur la carte
Stade réglementaire et échéancier complet de chaque dossier (de l'avis de motion à l'entrée en vigueur)
Votes du conseil, parties impliquées et montants en jeu
Citation ancrée à la page exacte du PDF officiel, pour tout vérifier en un clic
Croisement avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du lot
Aller plus loin

Voyez ce qui se décide à Stoneham-et-Tewkesbury avant le marché

Rezonage, dérogations, lotissement, PIIA : chaque décision de Stoneham-et-Tewkesbury classée sur la carte, croisée avec la valeur au rôle, le zonage, les transactions du Registre foncier et les contraintes du terrain.

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